Décision
Décision n° 1138-09 du 29 avril 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Rezoroute ».
L'essentiel
La décision n° 1138-09 du 29 avril 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Rezoroute » est publiée au Bulletin officiel n° 5740 (édition de traduction officielle) du 4 juin 2009, page 33 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 1138-09
- Date de l'acte
- 29 avril 2009
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5740 du 4 juin 2009, page 33 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5740 du 4 juin 2009, page 45 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5740 du 4 juin 2009, page 33
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