BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 1208-03 du 20 juin 2003

attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Simon International ».

L'essentiel

La décision n° 1208-03 du 20 juin 2003 attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Simon International » est publiée au Bulletin officiel n° 5126 (édition de traduction officielle) du 17 juillet 2003, page 791 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1208-03
Date de l'acte
20 juin 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5126 du 17 juillet 2003, page 31 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1208-0320 juin 2003 : Date de l'acte ; 17 juillet 2003 : Publication, BO n° 5126 du 17 juillet 200320 juin 200317 juillet 200320 juin 2003 : Date de l'acte17 juillet 2003 : Publication, BO n° 5126 du 17 juillet 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5126 du 17 juillet 2003, page 25

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BO n° 5126 du 17 juillet 2003, édition française : 25 pages, 25 actes.

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    fixant le nombre de places offertes, la date du concours et la date limite du dépôt de dossiers en vue de l'accès en première année des facultés de médecine dentaire de Rabat et de Casablanca pour l'année uni

    page 24

  • Décision n° 1386-03 du 30 juin 2003

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    page 23

Voir les 25 actes du BO n° 5126

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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