Décision n° 1275-03 du 26 juin 2003
relative à la certification du système de gestion de la qualité des sociétés « Akzo Nobel Coatings » et « Sadvel ».
Décision
relative à la certification du système de gestion de l'environnement des sociétés « Akzo Nobel Coatings » et « Sadvel ».
La décision n° 1276-03 du 26 juin 2003 relative à la certification du système de gestion de l'environnement des sociétés « Akzo Nobel Coatings » et « Sadvel » est publiée au Bulletin officiel n° 5132 (édition de traduction officielle) du 7 août 2003, page 27 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative à la certification du système de gestion de la qualité des sociétés « Akzo Nobel Coatings » et « Sadvel ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
BO n° 5132 du 7 août 2003, édition française : 29 pages, 22 actes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité des sociétés « Akzo Nobel Coatings » et « Sadvel ».
désignant « Maghreb titrisation » en qualité d'intermédiaire financier.
portant retrait de l'agrément en qualité de société de financement à la société « BMCI Factor ».
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