Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Département commandement de l'ONCF.
La décision n° 1367-10 du 23 avril 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Département commandement de l'ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5848 (édition de traduction officielle) du 17 juin 2010, page 1432 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Morocco Bouskoura ».
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5848 du 17 juin 2010, édition française : 40 pages, 45 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Morocco Bouskoura ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire d'essais de l'Ecole supérieure des industries de textile et de l'habillement (ESITH).
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « LAAGRIMA ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1367-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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