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BULLETIN OFFICIEL
N° 5848 - 4 rejeb 1431 (17-6-2010)
Pages Arrêté de la ministre de l'énergie. des mines, de l'eau et de
l'environnement n° 2865-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag - 8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Lcon Morocco Ltd», « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco »....... 1425
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2866-09 du 25 chaabanc 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag-9 » à l'Office national
« San Leon Morocco Ltd», « Longreach Oil And Gas Venturcs Limited» et «Island International Exploration Morocco ».... ... 1426
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2867-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag-1O » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon Morocco Ltd», « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco »....... 1427
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2868-09 du 25 chaabane 1429
7 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag-1| » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd», « Longreach Oil And Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco »... 1427
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1550-10 du 11 joumada | 1431 (26 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited»............. 1428
Approbation d'un avenant à un accord pétrolier. Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de
l'eau et de l'environnement et du ministre l'économie et des finances n° 1380-10 du 27 rabii II 143/ (13 avril 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Ras Juby Offshore », conclu le 18 moharrem 1431 (4 janvier 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et la société « Genting Oil Morocco Limited »....... 1428
Ministère de l'équipement et des transports
(service du matériel et services de logistique et de matériel). - Tarifs des services rendus.
Arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'équipement et des transports n° 1637-10 du 14 rabii || 143/ (31 mars 2010) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 1888-03 du 8 joumada 1 1424 (9 juillet 2003) fixant les tarifs des services rendus par le ministère de l'équipement et du transport (service du matériel et services de logistique et de matériel)......... . . . . 1429
Pages Attribution de certificats de conformité aux
normes marocaines.
Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies n° 1361-10 du 8 joumada / 1431 (23 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire marocain de métrologie industriclle (L2MI)... .... 1430
Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles lechnologies n° 1362-10 du 8 joumada 1 1431 (23 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'essais de la société « SOMIA ».. .... 1430
Décision du ministre de l'industric. du commerce et des nouvelles technologies n° 1363-10 du 8 joumada 1 1431 (23 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « FLEXIMAT »... ..... 1430
Décision du ministro de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1364-10 du 8 joumada | 1431 (23 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'essais de l'Ecole supéricure des industries de textile et de l'habillement (ESITH). .. . . 1431
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1365-10 du 8 jounada / 1431 (23 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « LAAGRIMA »…..... 1431
Décision du ministre de l'industrie. du commerce et des nouvelles technologies n° 1366-10 du 8 joumada 1 1431 (23 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'analyses de la raffinerie de « COSUMAR ».. •••• 1431
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1367-10 du 8 joumada 1 1431 (23 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département commandement de L'ONCE . . . . 1432
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1368-10 du 8 joumada | 1431 (23 avril 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Morocco Bouskoura»,........... . . . . 1432
CONSEIL SUPERIEUR DE LA
COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 11-10 du 1º* rabii II 1431 (17 mars 2010). 1433
Décision du CSCA n° 13-10 du fer rabii II 1431 (17 mars 2010). 1433
Décision du CSCA n° 17-10 du 1ºr rabii II 1431 (17 mars 2010) 1434
Décision du CSCA n° 18-10 du 15 rabii II 1431 (31 mars 2010) 1436
Décision du CSCA n° 19-10 du /5 rabii II 1431 (31 mars 2010) 1437
AVIS ET COMMUNICATIONS
Avis aux importateurs et aux exportateurs...... 1438