Décision
Décision n° 1431-09 du 28 mai 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la "direction Traitement de la direction des Exploitations minières de Gantour de POCP.
L'essentiel
La décision n° 1431-09 du 28 mai 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la "direction Traitement de la direction des Exploitations minières de Gantour de POCP est publiée au Bulletin officiel n° 5752 (édition de traduction officielle) du 16 juillet 2009, page 1215 (page 87 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 1431-09
- Date de l'acte
- 28 mai 2009
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5752 du 16 juillet 2009, page 1215 (page 87 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5750 du 9 juillet 2009, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
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- Mis à jour le
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- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5752 du 16 juillet 2009, page 87
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Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Dahir portant loi n° 1-93-221 du 10 septembre 1993
Décret n° 2-93-530 du 20 septembre 1993
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
Arrêté n° 351-09 du 12 février 2009
portant homologation d'une norme marocaine.
Décision n° 1061-08 du 9 juin 2008
Dans le même numéro
BO n° 5752 du 16 juillet 2009, édition française : 88 pages, 59 actes.
Décision n° 1428-09 du 28 mai 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Chimipro ».
Décision n° 1429-09 du 28 mai 2009
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