Arrêté n° 1468-07 du 6 août 2007
portant agrément de la pépinière « Ain Dhab » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Global CAN Company »
La décision n° 1473-07 du 6 août 2007 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Global CAN Company » est publiée au Bulletin officiel n° 5562 (édition de traduction officielle) du 20 septembre 2007, page 1053 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant agrément de la pépinière « Ain Dhab » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière pépinière « Amal » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « Pépinière Ouislane » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Galvafil ».
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Marembal ».
BO n° 5562 du 20 septembre 2007, édition française : 26 pages, 28 actes.
relatif aux conditions et modalités d'élaboration et de révision des plans directeurs d'aménagement intégré des ressources en eau et du plan national de l'eau.
fixant la liste des communes dépourvues de laboratoires privés d'analyses de biologie médicale.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de céréales, de pomme de terre primeur, pomme de terre de saison, pomme de terre de transformation, de tomate déterminée, de tomate indéterminée, de tomate industrielle, de melon, du riz, de pois fourrager, de luzerne et de
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1473-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.