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Arrêté

Arrêté n° 1476-07 du 22 juillet 2007

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de céréales, de pomme de terre primeur, pomme de terre de saison, pomme de terre de transformation, de tomate déterminée, de tomate indéterminée, de tomate industrielle, de melon, du riz, de pois fourrager, de luzerne et de

L'essentiel

L'arrêté n° 1476-07 du 22 juillet 2007 est publié au Bulletin officiel n° 5562 (édition de traduction officielle) du 20 septembre 2007, page 7 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1476-07
Date de l'acte
22 juillet 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5562 du 20 septembre 2007, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1476-0722 juillet 2007 : Date de l'acte ; 20 septembre 2007 : Publication, BO n° 5562 du 20 septembre 200722 juillet 200720 septembre 200722 juillet 2007 : Date de l'acte20 septembre 2007 : Publication, BO n° 5562 du 20 septembre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5562 du 20 septembre 2007, page 7

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