Décision n° 1699-09 du 3 juillet 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Union des pêcheries africaines ».
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Boyauderie N'Guyer - N'Guyer Abderrazak - Import - Export».
La décision n° 1701-09 du 3 juillet 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Boyauderie N'Guyer - N'Guyer Abderrazak - Import - Export» est publiée au Bulletin officiel n° 5762 (édition de traduction officielle) du 20 août 2009, page 13 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Union des pêcheries africaines ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Maroc ».
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5762 du 20 août 2009, édition française : 15 pages, 23 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Union des pêcheries africaines ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Maroc ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tiznit Plastic ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1701-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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