Décision n° 1605-09 du 26 juin 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tiznit Plastic ».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tiznit Plastic ».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Euro Maroc Phosphore ».
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N° 5762 - 28 chaabane 1430 (20-8-2009)
BULLETIN OFFICIEL
Après avis de la commission de certification des industries de la chimie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,
• DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « SAMIR » pour son activité de raffinage du pétrole, exercée sur les sites suivants : Mohammedia et Sidi Kacem (stockage).
ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce el des nouvelles technologies n° 1310-08 du 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SAMIR ».
ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 3 rejeb 1430 (26 juin 2009).
AHMED REDA CHAMI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5759 du 18 chaabane 1430 (10 août 2009).
MERCRE
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1605-09 du 3 rejeb 1430 (26 juin 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tiznit Plastic ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification des industries de la chimie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Tiznit Plastic » pour ses activités de conception, développement et commercialisation des produits en plastique à usage halieutique, industriel et ménager, exercées sur le site : route principale d'Agadir, n° 30, Tiznit.
ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1312-08 du 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tiznit Plastic ».
ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 3 rejeb 1430 (26 juin 2009).
AHMED REDA CHAMI.
Le lexie en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5759 du 18 chaabane 1430 (10 août 2009).
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1606-09 du 3 rejeb 1430 (26 juin 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Euro Maroc Phosphore ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification des industries de la chimie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Euro Maroc Phosphore » pour ses activités de production et de commercialisation de l'acide phosphorique purifié, exercées sur le site : Jorf Lasfar, El-Jadida.
ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1542-01 du 20 joumada | 1422 (10 août 2001) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société Euro Maroc Phosphore (EMAPHOS).
ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 3 rejeb 1430 (26 juin 2009).
AHMED REDA CHAMI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5759 du 18 chaabane 1430 (10 août 2009).
-
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société Euro Maroc Phosphore