Décision
Décision n° 1606-09 du 26 juin 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Euro Maroc Phosphore ».
L'essentiel
La décision n° 1606-09 du 26 juin 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Euro Maroc Phosphore » est publiée au Bulletin officiel n° 5762 (édition de traduction officielle) du 20 août 2009, page 1292 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 1606-09
- Date de l'acte
- 26 juin 2009
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5762 du 20 août 2009, page 1292 (page 12 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5759 du 10 août 2009, page 37 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5762 du 20 août 2009, page 12
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Décret n° 2-93-530 du 20 septembre 1993
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
Arrêté n° 351-09 du 12 février 2009
portant homologation d'une norme marocaine
Décision n° 1312-08 du 16 juillet 2008
Décision n° 1542-01 du 10 août 2001
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BO n° 5762 du 20 août 2009, édition française : 15 pages, 23 actes.
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