BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 1606-09 du 26 juin 2009

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Euro Maroc Phosphore ».

L'essentiel

La décision n° 1606-09 du 26 juin 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Euro Maroc Phosphore » est publiée au Bulletin officiel n° 5762 (édition de traduction officielle) du 20 août 2009, page 1292 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1606-09
Date de l'acte
26 juin 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5759 du 10 août 2009, page 37 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 1606-0926 juin 2009 : Date de l'acte ; 20 août 2009 : Publication, BO n° 5762 du 20 août 200926 juin 200920 août 200926 juin 2009 : Date de l'acte20 août 2009 : Publication, BO n° 5762 du 20 août 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5762 du 20 août 2009, page 12

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Citer ce texte

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