Circulaire n° 001091/2268/1332
du 18 février 1986
Décision
du 19 décembre 2008). Or, le marché initial a été engagé et approuvé pour un montant de plus de 91 millions de DH.
La décision n° 1768 du 19 décembre 2008). Or, le marché initial a été engagé et approuvé pour un montant de plus de 91 millions de DH est publiée au Bulletin officiel n° 6116-bis (édition de traduction officielle) du 10 janvier 2013, page 227 (page 173 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
BO n° 6116-bis du 10 janvier 2013, édition française : 1138 pages, 4 actes.
du 18 février 1986
fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies.
du 27 décembre 2007. Bulletin officiel n°5591 bis du 31 décembre 2007.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1768. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.