Loi n° 8-01
relative à l'exploitation des carrières
Circulaire
du 18 février 1986
La circulaire n° 001091/2268/1332 du 18 février 1986 est publiée au Bulletin officiel n° 6116-bis (édition de traduction officielle) du 10 janvier 2013, page 107 (page 53 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
relative à l'exploitation des carrières
modifiant et complétant l'article 517 du code pénal.
BO n° 6116-bis du 10 janvier 2013, édition française : 1138 pages, 4 actes.
du 19 décembre 2008). Or, le marché initial a été engagé et approuvé pour un montant de plus de 91 millions de DH.
fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies.
du 27 décembre 2007. Bulletin officiel n°5591 bis du 31 décembre 2007.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/circulaire/001091_2268_1332. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.