Décision n° 180-09 du 22 janvier 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au district 315 V Fès de l'ONCF.
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'arrondissement circulation Casablanca de l'ONCF.
La décision n° 181-09 du 22 janvier 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'arrondissement circulation Casablanca de l'ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5718 (édition de traduction officielle) du 19 mars 2009, page 550 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au district 315 V Fès de l'ONCF.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Chaabi LLD ».
BO n° 5718 du 19 mars 2009, édition française : 38 pages, 37 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au district 315 V Fès de l'ONCF.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Chaabi LLD ».
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Sidi Ifni confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et du cahier des cha
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