attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Air Métrologie ».
L'essentiel
La décision n° 1920-08 du 18 septembre 2008 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Air Métrologie » est publiée au Bulletin officiel n° 5692 (édition de traduction officielle) du 18 décembre 2008, page 1683 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Guercif » conclu le 27 joumada II 1429 (1 * juillet 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et les sociétés « Transatlantic Maroc LTD », « Stratic Explo
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la direction du contrôle de la qualité des eaux de l'Office national de l'eau potable (ONEP).
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Guercif » conclu le 27 joumada II 1429 (1 * juillet 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et les sociétés « Transatlantic Maroc LTD », « Stratic Explo
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la direction du contrôle de la qualité des eaux de l'Office national de l'eau potable (ONEP).
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Ras Juby Offshore » conclu le 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Genting Oil Morocco Limited ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1920-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.