Décision n° 1928-09 du 16 juillet 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au service Engins de l'ONCF.
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire de la Centrale thermique de Mohammedia de l'ONE.
La décision n° 1929-09 du 16 juillet 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire de la Centrale thermique de Mohammedia de l'ONE est publiée au Bulletin officiel n° 5774 (édition de traduction officielle) du 1er octobre 2009, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au service Engins de l'ONCF.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
relative à la certification du système de gestion de la qualité du service Engins de l'ONCF
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Laboratoire de la Centrale thermique de Mohammedia de l'ONE
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Grillages marocains ».
BO n° 5774 du 1er octobre 2009, édition française : 23 pages, 24 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au service Engins de l'ONCF.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Grillages marocains ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Promamec ».
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