BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5774 du 1er octobre 2009

Page 14 sur 23

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

1342

N° 5774 - 11 chaoual 1430 ( 1er-10-2009)

BULLETIN OFFICIEL

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :

« Article premier. La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie « est fixée ainsi qu'il suit :

.. . . .... « Tunisie:

le sabel billais sästell urologique» bee blo

ART. 2... Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 1° chaabanc | 430 (24 juillet 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1926-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Promamec ».

LE: MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;

Après avis de la commission de certification des industries mécaniques, métallurgiques, électriques et électroniques, issue du comité des systèmes de management.

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Promamec » pour les activités de production. d'importation et de commercialisation des dispositifs et équipements médicaux, exercées sur les sites suivants:

-. Siège : 10, rue Ahmed Kadmiri, Val Fleuri, Casablanca ; - Usine : 30, Abdelhamid Ibn Badis, A in Sebaâ, Casablanca.

ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 703-08 du 30 rabii l 1429 (7 avril 2008) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Promamec ».

ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5772 du 4 chaoual 1430 (24 septembre 2009).

...."

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1927-09 du 23 rejeb 1430 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Polyvent Lamel Maroc ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES.

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par ic dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;

Après avis de la commission de certification des industries mécaniques, métallurgiques, électriques et électroniques, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Polyvent Lamel Maroc » pour ses activités de fabrication et d'importation de matériel de cuisine, exercées sur les sites suivants :

- Siège : 17, rue Sfax, Casablanca ;

- Usine : rue Jilali Ghafiri, Casablanca.

ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du raman 42d (la mise 2005) re falivera na cerification du

système de gestion de la qualité de la société « Polyvent Lamel Maroc ».

ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5772 du 4 chaoual 1430 (24 septembre 2009).

Actes cités sur cette page