Arrêté n° 666-03 du 4 septembre 2003
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Promamec ».
La décision n° 1926-09 du 16 juillet 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Promamec » est publiée au Bulletin officiel n° 5774 (édition de traduction officielle) du 1er octobre 2009, page 1342 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Polyvent Lamel Maroc ».
BO n° 5774 du 1er octobre 2009, édition française : 23 pages, 24 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Polyvent Lamel Maroc ».
autorisant CDG Développement, via sa filiale la Compagnie générale immobilière, à prendre une participation dans le capital de la société de droit jordanien, dénommée « Al-Sharq for development Psc ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au service Engins de l'ONCF.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1926-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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