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Décision

Décision n° 2294-08 du 15 décembre 2008

attribuant le droit d'usage de la narque de conformité aux normes marocaines à la société « Holcim Aoz - Cimenterie de Settat ».

L'essentiel

La décision n° 2294-08 du 15 décembre 2008 attribuant le droit d'usage de la narque de conformité aux normes marocaines à la société « Holcim Aoz - Cimenterie de Settat » est publiée au Bulletin officiel n° 5710 (édition de traduction officielle) du 19 février 2009, page 150 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2294-08
Date de l'acte
15 décembre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5708 du 12 février 2009, page 27 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 2294-0815 décembre 2008 : Date de l'acte ; 19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009200915 décembre 200819 février 200915 décembre 2008 : Date de l'acte19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5710 du 19 février 2009, page 38

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