BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 2336-09 du 31 août 2009

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Bituma » .

L'essentiel

La décision n° 2336-09 du 31 août 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Bituma » est publiée au Bulletin officiel n° 5788 (édition de traduction officielle) du 19 novembre 2009, page 1545 (page 19 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2336-09
Date de l'acte
31 août 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5787 du 16 novembre 2009, page 26 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 2336-0931 août 2009 : Date de l'acte ; 19 novembre 2009 : Publication, BO n° 5788 du 19 novembre 200931 août 200919 novembre 200931 août 2009 : Date de l'acte19 novembre 2009 : Publication, BO n° 5788 du 19 novembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5788 du 19 novembre 2009, page 19

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