Décision n° 2689-15 du 21 juillet 2015

portant homologation de normes marocaines LE DIRFCTEI1R DE IfINS. EFFUT MAROCAIN DE NORMALISATION.

Type: Décision
Numéro: 2689-15
Date: 21 juillet 2015
Traduction française: BO n° 6400 du 1er octobre 2015, page 50 · PDF officiel
Mentions: 6 pages dans 5 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6400 du 1er octobre 2015, page 2

Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 2689-15 du 4 chaoual 1436 (21 juillet 2015) portant homologation de normes marocaines 3702 Numérotation des autorisations et des agréments sur le plan sanitaire.

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BO n° 6400 du 1er octobre 2015, page 50

Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 2689-15 du 4 chaoual 1436 (21 juillet 2015) portant homologation de normes marocaines LE DIRFCTEI1R DE IfINS. EFFUT MAROCAIN DE NORMALISATION.

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BO n° 6718 du 18 octobre 2018, page 29

décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 2689-15 du 4 chaoual 1436 (21 juillet 2015) portant homologation de normes marocaines ;

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BO n° 6870 du 2 avril 2020, page 132

décision du directeur de l’Institut marocain de la normalisation n° 2689-15 du 4 chaoual 1436 (21 juillet 2015) portant homologation des normes marocaines ;

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BO n° 6974 du 1er avril 2021, page 12

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 2689-15 du 4 chaoual 1436 (21 juillet 2015) portant homologation de normes marocaines en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 22.4.003 ;

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BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 55

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 2689-15 du 4 chaoual 1436 (21 juillet 2015) portant homologation de normes marocaines ;

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Textes cités avec cet acte

Arrêté n° 2846-15 du 3 août 2015
portant nomination des membres de la Commission interministérielle chargée du partenariat public-privé.
Décret n° 2-15-45 du 13 mai 2015
pris pour l'application de la loi n° 86-12 relative aux contrats de partenariat public-privé.
Loi n° 86-12
s’apparente de ce fait au modèle latin de contrats de partenariat et la distinction entre les différentes formes de PPP provient donc essentiellement des…
Loi n° 12-06
relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation, promulguée par le dahir n° 1-10-15 du 26 safar 1431 (11 février 2010), notamment ses…
Dahir n° 1-10-15 du 11 février 2010
notamment ses articles 15, 32 et 55,
Décret n° 2-13-135 du 22 février 2013
portant nomination du directeur de l'Institut marocain de normalisation ;

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