Arrêté n° 327-97 du 21 février 1997
portant agrément de la société
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de technologie appliquée Hay Hassani-OFPPT.
La décision n° 278-04 du 6 février 2004 relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de technologie appliquée Hay Hassani-OFPPT est publiée au Bulletin officiel n° 5200 (édition de traduction officielle) du 1er avril 2004, page 562 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société
relative aux sociétés anonymes
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Complexe textile et du cuir de l'OFPPT.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de technologie appliquée en génie mécanique-OFPPT.
BO n° 5200 du 1er avril 2004, édition française : 35 pages, 52 actes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Complexe textile et du cuir de l'OFPPT.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de technologie appliquée en génie mécanique-OFPPT.
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Tendrara G » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/278-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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