Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au District 211 voie Berrechid de l'ONCF.
La décision n° 2832-09 du 16 novembre 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au District 211 voie Berrechid de l'ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5806 (édition de traduction officielle) du 21 janvier 2010, page 54 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire «Qualilab International ».
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'analyse textile de Texad.
BO n° 5806 du 21 janvier 2010, édition française : 26 pages, 27 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire «Qualilab International ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'analyse textile de Texad.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Morocco Agadir ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2832-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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