Décision n° 2832-09 du 16 novembre 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au District 211 voie Berrechid de l'ONCF.
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire «Qualilab International ».
La décision n° 2833-09 du 16 novembre 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire «Qualilab International » est publiée au Bulletin officiel n° 5806 (édition de traduction officielle) du 21 janvier 2010, page 54 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au District 211 voie Berrechid de l'ONCF.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'analyse textile de Texad.
BO n° 5806 du 21 janvier 2010, édition française : 26 pages, 27 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au District 211 voie Berrechid de l'ONCF.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'analyse textile de Texad.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Morocco Agadir ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2833-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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