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Décision

Décision n° 296-01 du 12 février 2001

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société CIDICO.

L'essentiel

La décision n° 296-01 du 12 février 2001 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société CIDICO est publiée au Bulletin officiel n° 4888 (édition de traduction officielle) du 5 avril 2001, page 408 (page 44 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
296-01
Date de l'acte
12 février 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4888 du 5 avril 2001, page 28 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Décision n° 296-0112 février 2001 : Date de l'acte ; 5 avril 2001 : Publication, BO n° 4888 du 5 avril 200112 février 20015 avril 200112 février 2001 : Date de l'acte5 avril 2001 : Publication, BO n° 4888 du 5 avril 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4888 du 5 avril 2001, page 44

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BO n° 4888 du 5 avril 2001, édition française : 46 pages, 29 actes.

  • Décision n° 484-01 du 9 mars 2001

    fixant, pour l'année universitaire 2001-2002, la date des concours d'accès en première et deuxième années en vue de la préparation du diplôme de traducteur de l'Ecole supérieure Roi Fahd de traduction ainsi que le nombre de places mises en compétition

    page 43

  • Décret n° 2-00-887 du 19 février 2001

    modifiant et complétant le décret n° 2-96-804 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs.

    page 45

Voir les 29 actes du BO n° 4888

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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