Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Metro Maroc ».
La décision n° 509-07 du 22 mars 2007 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Metro Maroc » est publiée au Bulletin officiel n° 5518 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2007, page 575 (page 55 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines au Groupe Suta/ Unité de Béni Mellal (laboratoire de réception).
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5518 du 19 avril 2007, édition française : 55 pages, 16 actes.
portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines au Groupe Suta/ Unité de Béni Mellal (laboratoire de réception).
omplétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
portant autorisation de l'édition de la revue « Marrakech Last Exit » au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/509-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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