Décision n° 542-06 du 30 mars 2006
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines aux sociétés « AKZO Nobel Coatings » et « SADVEL ».
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Maroc phosphore I et de la division Maroc phosphore II — pôle chimie - groupe OCP.
La décision n° 546-06 du 30 mars 2006 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Maroc phosphore I et de la division Maroc phosphore II — pôle chimie - groupe OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5418 (édition de traduction officielle) du 4 mai 2006, page 862 (page 58 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines aux sociétés « AKZO Nobel Coatings » et « SADVEL ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Air liquide Maroc ».
BO n° 5418 du 4 mai 2006, édition française : 67 pages, 54 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines aux sociétés « AKZO Nobel Coatings » et « SADVEL ».
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Air liquide Maroc ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/546-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.