Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'atelier «Gros entretien de Casablanca de l'ONCF ».
La décision n° 562-03 du 17 mars 2003 relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'atelier «Gros entretien de Casablanca de l'ONCF » est publiée au Bulletin officiel n° 5104 (édition de traduction officielle) du 1er mai 2003, page 365 (page 39 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines.
attribuant le droit d'usage du label qualité « Label Maroc » à la société « Consernor ».
BO n° 5104 du 1er mai 2003, édition française : 40 pages, 22 actes.
attribuant le droit d'usage du label qualité « Label Maroc » à la société « Consernor ».
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société Shell recherches et exploitation Maroc B.V., con
relative à la certification du système de gestion de la qualité du service du personnel de la direction des industries chimiques de Jorf-lasfar de l'OCP.
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