BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 62-10 du 13 octobre 2010

concernant la non maîtrise d'antenne lors de la retransmission en direct d'un match de football par la chaine de télévision Al Oula relevant de la SNRT.

L'essentiel

La décision n° 62-10 du 13 octobre 2010 concernant la non maîtrise d'antenne lors de la retransmission en direct d'un match de football par la chaine de télévision Al Oula relevant de la SNRT est publiée au Bulletin officiel n° 5910 (édition de traduction officielle) du 20 janvier 2011, page 131 (page 83 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
62-10
Date de l'acte
13 octobre 2010
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 62-1013 octobre 2010 : Date de l'acte ; 20 janvier 2011 : Publication, BO n° 5910 du 20 janvier 2011201113 octobre 201020 janvier 201113 octobre 2010 : Date de l'acte20 janvier 2011 : Publication, BO n° 5910 du 20 janvier 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5910 du 20 janvier 2011, page 83

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5910 du 20 janvier 2011, édition française : 109 pages, 116 actes.

Voir les 116 actes du BO n° 5910

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/62-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.