Décision n° 820-08 du 5 mars 2008
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études/Centre d'études et de recherches sur l'environnement et la pollution (LPEE/CEREP).
Décision
attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Sicmaco ».
La décision n° 687-08 du 3 avril 2008 attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Sicmaco » est publiée au Bulletin officiel n° 5630 (édition de traduction officielle) du 15 mai 2008, page 314 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études/Centre d'études et de recherches sur l'environnement et la pollution (LPEE/CEREP).
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
portant homologation d'une norme marocaine
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Cadilhac ».
BO n° 5630 du 15 mai 2008, édition française : 32 pages, 11 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Cadilhac ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études/Centre d'études et de recherches sur l'environnement et la pollution (LPEE/CEREP).
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Promamec ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/687-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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