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Décret n° 2-04-684 du 27 décembre 2004

susvisé. Ce dépistage doit être réalisé par lot, sur les volailles de reproduction, sur les poussins d’un jour et sur les œufs à couver.

Type
Décret
Numéro
2-04-684
Date
27 décembre 2004
Traduction française
BO n° 6670 du 3 mai 2018, page 15 · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6644 du 1er février 2018, page 93

décret n° 2-04-684 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) pris pour l’application de la loi n° 49-99 relative à la protection sanitaire des élevages avicoles, au contrôle de la production et la commercialisation des produits avicoles, notamment son article 20 ;

BO n° 6670 du 3 mai 2018, page 14

décret n° 2-04-684 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) pris pour l'application de la loi n° 49-99 relative à la protection sanitaire des élevages avicoles, au contrôle de la production et la commercialisation des produits avicoles, notamment son article 20 ;

BO n° 6670 du 3 mai 2018, page 15

décret n° 2-04-684 susvisé. Ce dépistage doit être réalisé par lot, sur les volailles de reproduction, sur les poussins d’un jour et sur les œufs à couver.

BO n° 6700 du 16 août 2018, page 3

décret n°2-04-684 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) pris pour l'application de la loi n° 49-99 relative à la protection sanitaire des élevages avicoles, au contrôle de la production et la commercialisation des produits avicoles, notamment son article 20 ;

BO n° 7236 du 5 octobre 2023, page 1

décret n° 2-04-684 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) pris pour l’application de la loi n°49-99 relative à la protection sanitaire des élevages avicoles, au contrôle de la production et la commercialisation des produits avicoles

BO n° 7236 du 5 octobre 2023, page 4

décret n° 2-04-684 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) pris pour l’application de la loi n°49-99 relative à la protection sanitaire des élevages avicoles, au contrôle de la production et la commercialisation des produits avicoles.

BO n° 7236 du 5 octobre 2023, page 5

décret précité n°2-04-684 sont abrogées et remplacées ainsi qu’il suit :

Textes cités avec cet acte

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