BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-05-766 du 12 avril 2005

portant autorisation de l'impression de la revue « News Maroc Textile » au Maroc.

L'essentiel

Le décret n° 2-05-766 du 12 avril 2005 portant autorisation de l'impression de la revue « News Maroc Textile » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5314 (édition de traduction officielle) du 5 mai 2005, page 426 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-05-766
Date de l'acte
12 avril 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5314 du 5 mai 2005, page 15 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-05-76612 avril 2005 : Date de l'acte ; 5 mai 2005 : Publication, BO n° 5314 du 5 mai 200512 avril 20055 mai 200512 avril 2005 : Date de l'acte5 mai 2005 : Publication, BO n° 5314 du 5 mai 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5314 du 5 mai 2005, page 14

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5314 du 5 mai 2005, édition française : 22 pages, 27 actes.

  • Décret n° 2-05-783 du 12 avril 2005

    autorisant la société CDG Développement, filiale de la Caisse de dépôt et de gestion, à prendre une participation dans le capital de la société anonyme «Société d'aménagement d'Al Haouzia » par abréviation « SAMAZ S.A.».

    page 14

  • Décret n° 2-05-791 du 18 avril 2005

    autorisant la société « Fipar Holding », filiale de la Caisse de dépôt et de gestion, à prendre une participation dans le capital de la société anonyme « MEDI-1-SAT ».

    page 15

  • Arrêté n° 104-05 du 25 janvier 2005

    complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie- obstétrique.

    page 15

Voir les 27 actes du BO n° 5314

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-05-766. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.