BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-06-765 du 21 mai 2009

portant création du Prix Mohammed VI d'architecture pour l'habitat social.

L'essentiel

Le décret n° 2-06-765 du 21 mai 2009 portant création du Prix Mohammed VI d'architecture pour l'habitat social est publié au Bulletin officiel n° 5744 (édition de traduction officielle) du 18 juin 2009, page 19 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-06-765
Date de l'acte
21 mai 2009
Bulletin officiel (français)
BO n° 5744 du 18 juin 2009, page 19 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5744 du 18 juin 2009, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-06-76521 mai 2009 : Date de l'acte ; 18 juin 2009 : Publication, BO n° 5744 du 18 juin 200921 mai 200918 juin 200921 mai 2009 : Date de l'acte18 juin 2009 : Publication, BO n° 5744 du 18 juin 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5744 du 18 juin 2009, page 19

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Dans le même numéro

BO n° 5744 du 18 juin 2009, édition française : 92 pages, 54 actes.

  • Arrêté conjoint n° 1388-09 du 21 mai 2009

    fixant les tarifs des prestations pour services rendus par le ministère du tourisme et de l'artisanat « Département du tourisme (Centre de qualification professionnelle, hôtelière et touristique de Touarga).

    page 20

  • Décret n° 2-07-1041 du 21 mai 2009

    instituant une rémunération pour services rendus par le ministère du tourisme et de l'artisanat « Département du tourisme » (Centre de qualification professionnelle hôtelière et touristique de Touarga C.Q.P.H.T.T).

    page 20

Voir les 54 actes du BO n° 5744

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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