BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-07-1311 du 3 décembre 2007

portant autorisation de l'édition de la revue « Astuces et Remèdes » au Maroc.

L'essentiel

Le décret n° 2-07-1311 du 3 décembre 2007 portant autorisation de l'édition de la revue « Astuces et Remèdes » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5588 (édition de traduction officielle) du 20 décembre 2007, page 1738 (page 314 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-07-1311
Date de l'acte
3 décembre 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5587 du 17 décembre 2007, page 133 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-07-13113 décembre 2007 : Date de l'acte ; 20 décembre 2007 : Publication, BO n° 5588 du 20 décembre 20073 décembre 200720 décembre 20073 décembre 2007 : Date de l'acte20 décembre 2007 : Publication, BO n° 5588 du 20 décembre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5588 du 20 décembre 2007, page 314

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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