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Décret

Décret n° 2-10-339 du 11 août 2010

approuvant la décision de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation de pièces de monnaie de 1000 dirhams en or et de 250 dirhams en argent à l'occasion de la commémoration du 11º anniversaire de l'intronisation de Sa Majesté le Roi Mohammed VI.

L'essentiel

Le décret n° 2-10-339 du 11 août 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5870 (édition de traduction officielle) du 2 septembre 2010, page 1626 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-10-339
Date de l'acte
11 août 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5867 du 23 août 2010, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-10-33911 août 2010 : Date de l'acte ; 2 septembre 2010 : Publication, BO n° 5870 du 2 septembre 201011 août 20102 septembre 201011 août 2010 : Date de l'acte2 septembre 2010 : Publication, BO n° 5870 du 2 septembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5870 du 2 septembre 2010, page 6

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BO n° 5870 du 2 septembre 2010, édition française : 21 pages, 24 actes.

  • Dahir n° 1-10-155 du 24 août 2010

    portant promulgation de la loi n° 54-09 modifiant le décret royal n° 552-67 du 26 ramadan 1388 (17 décembre 1968) relatif au crédit financier, au crédit à la construction et au crédit à l'hôtellerie.

    page 5

  • Loi n° 54-09 du 24 août 2010

    modifiant le décret royal n° 552-67 du 26 ramadan 1388 (17 décembre 1968) relatif au crédit financier, au crédit à la construction et au crédit à l'hôtellerie.

    page 5

Voir les 24 actes du BO n° 5870

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