Arrêté n° 1761-06 du 18 juillet 2006
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit
Décret
accordant à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited » la : concession d'exploitation de gaz naturel dite « Ksiri
Le décret n° 2-11-734 du 23 décembre 2011 accordant à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited » la : concession d'exploitation de gaz naturel dite « Ksiri est publié au Bulletin officiel n° 6014 (édition de traduction officielle) du 19 janvier 2012, page 39 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant la première période complémentaire du permis de recherche des hydrocarbures dit
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
pris pour l'application de la loi n° 21-90
approuvant l'accord pétrolier conclu, le 17 joumada I 1427 (14 juin 2006), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société
BO n° 6014 du 19 janvier 2012, édition française : 40 pages, 9 actes.
accordant à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited » la concession d'exploitation de gaz naturel dite « Gaddari Central ».
accordant à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited » la concession d'exploitation de gaz naturel dite « Gaddari Sud ».
complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de marchés reconductibles prévue par l'annexe n° 2 du décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à l
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