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Décret

Décret n° 2-98-91 du 13 février 1998

approuvant la mise en circulation d'une pièce de monnaie commémorative de mille dirhams à l'occasion du soixante-neuvième anniversaire de Sa Majesté Le Roi Hassan II.

L'essentiel

Le décret n° 2-98-91 du 13 février 1998 approuvant la mise en circulation d'une pièce de monnaie commémorative de mille dirhams à l'occasion du soixante-neuvième anniversaire de Sa Majesté Le Roi Hassan II est publié au Bulletin officiel n° 4566 (édition de traduction officielle) du 5 mars 1998, page 178 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-98-91
Date de l'acte
13 février 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4566 du 5 mars 1998, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décret n° 2-98-9113 février 1998 : Date de l'acte ; 5 mars 1998 : Publication, BO n° 4566 du 5 mars 199813 février 19985 mars 199813 février 1998 : Date de l'acte5 mars 1998 : Publication, BO n° 4566 du 5 mars 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4566 du 5 mars 1998, page 4

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    page 5

Voir les 21 actes du BO n° 4566

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