BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4566 du 5 mars 1998

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BULLETIN OFFICIEL

Édition de traduction officielle (français)

Nº 4566 – 5 mars 1998

Quatre-vingt-septième année - N° 4566

6 kaada 1418 (5 mars 1998)

ISSN 0851 - 1217

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ROYAUME DU MAROC

BULLETIN OFFICIEL

EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE

Le prix du numéro: 10 DH

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la réglementation postale en vigueur.

'édition de traduction officielle contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que le texte en langue étrangère des accords internationau orsqu'aux termes de ces accords, ledit texte fait foi, soit seul, soit concurremment avec le texte arab

SOMMAIRE

TEXTES GÉNÉRAUX

Bank Al-Maghrib. - Pièce de monnaie commé-

morative.

Décret n° 2-98-91 du 15 chaoual 1418 (13 février 1998) approuvant la mise en circulation d'une pièce de monnaie commémorative de mille dirhams à l'occasion du soixante-neuvième anniversaire de Sa Majesté Le Roi Hassan Il................ ... Contrat de cautionnement conclu entre le Royaume

du Maroc et la Banque européenne d'investissement pour la garantie d'un prêt. Décret n° 2-98-174 du 21 chaoual 1418 (19 février

1998) approuvant le contrat de cautionnement conclu le 24 safar 1418 (30 juin 1997) entre le Royaume du Maroc et la Banque européenne d'investissement pour la garantie du prêt de 50 millions d'Ecus, consenti par ladite banque à l'Office national de l'eau potable pour le financement du projet ONEP eau potable II A (Maroc) (EUROMED).................

Conservation des hypothèques maritimes.

Décret n° 2-98-188 du 22 chaoual 1418 (20 février 1998) modifiant et complétant le décret n° 2-73-454 du 27 hija 1394 (10 janvier 1975) relatif à la conservation des hypothèques maritimes.... J

Pages Licence ès lettres. - Régime des études et des

examens.

Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3106-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) modifiant et :omplétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1994-95 du 29 safar 1416 (28 juillet 1995) modifiant les articles 2, 3 et 10 du décret n° 2-82-472 du 16 rabii II 1403 (31 janvier

83) portant réforme du régime des études et des 178 amens en vue de l'obtention du diplôme de la

licence ès lettres.. . . . . 179

Facultés des sciences et techniques. - Maîtrise

ès sciences.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

recherche scientifique et de la culture n° 3107-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant les modules de chaque spécialité de la maîtrise ès sciences spécialisées (M.S.S.) des facultés des sciences et techniques. 182

Irrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

echerche scientifique et de la culture n° 3108-97 du 178 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant la liste des

écialités et des options prévue au premier alinéa e l'article 2 du décret n° 2-90-549 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maîtrise ès sciences spécialisées (M.S.S.) des facultés des 179 sciences et techniques. . . . . 184

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Sommairen° 4566

Actes cités sur cette page