BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4444 du 2 janvier 1997

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Nº 4444 – 2 janvier 1997BULLETIN OFFICIEL17

N° 4444 - 22 chaabane 1417 (2-1-97)

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 23 octobre 1996,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère du commerce, de l'industrie et de l'artisanat, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 joumada II 1417 (29 octobre 1996). Le ministre du commerce, Le ministre de l'industrie et de l'artisanat, des travaux publics,

DRISS JETTOU. ABDELAZIZ MEZIANE BELFKiH.

Annexe à l'arrêté portant homologation de normes marocaines

- NM 10.1.050 : bétons - Essai de flexion ;

- NM 10.1.051 : bétons - Essai de compression ; - NM 10.1.052 : bétons — Essai de fendage ;

- NM 13.6.015 : bois - Détermination de la dureté « Monnin » ;

- NM 13.6.016 : bois - Détermination du retrait ; • - NM 13.6.017 : bois - Essai de cisaillement ;

- NM 13.6.018 : bois - Essai de compression axiale ; - NM 13.6.029 : bois - Sciages de bois - Mesurage des

singularités au bois ;

- NM 13.6.030 : bois - Sciages de bois, feuilles tropicales - Classement d'aspect - Détermination des choix ;

- NM 13.6.031 : bois - Sciages de bois résineux - - Classement d'aspect - Détermination des choix ;

- NM 13.6.032 : bois - Sciages de bois - Méthodes de mesurage des dimensions ;

- NM 13.6.100 : contreplaqué - Vocabulaire ;

- NM 13.6.101 : contreplaqué - Classification ; - NM 13.6.102 : contreplaqué à plis d'usage général -

Règles générales de classement d'aspect ; - NM 13.6.103 : contreplaqué à plis d'usage général -

Classement d'aspect des panneaux à plis extérieurs d'essences feuillues tropicales ; - NM 13.6.104 : contreplaqué - Détermination de

l'humidité :

NM 13.6.105 : contreplaqué - Essai de dureté

« Brinel » ;

- NM 13.6.106 : contreplaqué - Détermination de l'absorption d'eau et des variations dimensionnelles après immersion ; - NM 13.6.107 : contreplaqué — Détermination de la masse

volumique ;

- NM 13.6.108 : contreplaqué - Conditions générales d'essais ;

- NM 13.6.109 : contreplaqué - Détermination du module d'élasticité en traction et de la résistance à la traction parallèle aux fibres ;

- NM 13.6.110 : contreplaqué - Détermination du module d'élasticité apparent en flexion et de la résistance à la flexion.

Arrêté du ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 2428-96 du 16 rejeb 1417 (28 novembre 1996) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DE L'ARTISANAT,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 21 novembre 1996,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère du commerce, de l'industrie et de l'artisanat, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 rejeb 1417 (28 novembre 1996).

DRISS JETTOU.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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