BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4584 du 7 mai 1998

Page 5 sur 10

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

Nº 4584 – 7 mai 1998BULLETIN OFFICIEL247

N° 4584 - 10 moharrem 1419 (7-5-98)

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 28 kaada 1418 (27 mars 1998).

ALAMI TAZI.

Annexe _

NM 01.1.064 : analyse chimique des matériaux sidérurgiques - Dosage de l'arsenic dans les aciers et les fontes - Méthode spéctrophotométrique ; NM ISO 4936 : aciers et fontes - Dosage au chrome - Méthode

spectrophotométrique à la diphénylcarbazide ; NM ISO 4829-2 : aciers et fontes - Dosage au silicium total -

Méthode spectrophotométrique au molybdosilicate réduit - Partie 2 : teneurs en silicium comprises entre 0,01 et 0,05% ;

NM ISO 377-1 : prélèvement et préparation des échantillons et éprouvettes en aciers corroyés - Partie 1 : échantillons et éprouvettes pour essais mécaniques ;

NM ISO 4938 : aciers et fontes - Dosage du nickel - Méthode gravimétrique ou titrimétrique ; NM ISO 4946 : aciers et fontes - Dosage du cuivre - Méthode

spectrophotométrique au 2,2' - biquinolyle ; NM ISO 671 : aciers et fontes - Dosage du soufre - Méthode

titrimétrique après combustion ;

NM ISO 629 : aciers et fontes - Dosage du manganèse - Méthode spectrophotométrique ;

NM 01.1.075 : tube en cuivre - Méthodes de dosage du carbone ;

NM 01.1.076 : cuivre et alliages de cuivre - Dosage du phosphore moléculaire - Méthode par spectrométrie d'absorption;

NM 01.6.030 : tubes ronds en cuivre d'usage général - Caractéristiques chimiques géométriques et mécaniques ;

NM ISO 1337 : classification des cuivres ;

NM 01.4.093 : produits sidérurgiques - Fil machine en acier non allié destiné à la fabrication des fils pour ressorts mécanique à haute endurance formés à froid - Qualités ;

NM 01.8.021 : produits consommables pour le soudage - Electrodes enrobées pour le soudage manuel à l'arc des aciers non alliés et des aciers à grain fin ;

NM 08.0.010 : plans d'échantillonnage pour les denrées alimentaires préemballées (NOA 6,5) ; NM 15.1.007 : méthodes de mesurage dimensionnel - Ecarts

de planéité ;

NM 15.1.010 : instruments de mesurage de longueur : instrument de mesurage de longueur Tampons lisses étalons ; NM 15.1.018

Calibres à limites et étalons de travail - erminologie - Désignation abrégée ; NM 15.1.019 instrument de pesage - Piges étalons; NM 15.1.020 : calibres - Options pour tampons lisses ; NM 15.1.023 : calibres tampons filetés simples et doubles

diamètres de 1 mm à 100 mm ;

NM 15.1.033 : instruments de mesurage de longueur - Jauges de profondeur à vis micrométrique au 1/100 mm

NM 15.1.034 : instrument de mesurage de longueur Jauges de profondeur à coulisseau ;

NM 15.1.035 : instrument de mesurage de longueur Micromètres d'extérieur à vis, au 1/100 et au 1/1000 de millimètre - Spécifications - Méthodes d'essai ;

NM ISO 3611 micromètre d'extérieur.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat n° 862-98 du 28 kaada 1418 (27 mars 1998) portant homologation de normes marocaines.

-

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 4 février 1998,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 28 kaada 1418 (27 mars 1998).

ALAMI TAzI.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page