BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4610 du 6 août 1998

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454BULLETIN OFFICIELNº 4610 – 6 août 1998

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat n° 1461-98 du 4 rabii I 1419 (29 juin 1998) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'arrêté n° 2684-93 du ler rejeb 1414 (15 décembre 1993) portant homologation de la norme marocaine NM 09.0.112 ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 21 mai 1998,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - La norme marocaine révisée NM 09.0.112 contenue dans l'arrêté susvisé n° 2684-93 du Jer rejeb 1414 (15 décembre 1993) est désormais intitulée :

NM 09.0.112 : dénomination des fibres textiles.

ART. 3. - Les normes visées aux articles 1 et 2 ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 4. - Est abrogé l'arrêté n° 2684-93 du 1er rejeb 1414 (15 décembre 1993) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 09.0.112.

ART. 5. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 4 rabii | 1419 (29 juin 1998).

ALAMI TAZI.

Annexe

NM 01.1.049 : essais non destructifs - radiologie

industrielle - vocabulaire ;

NM 01.1.050 essais non destructifs - Contrôle des

matériaux métalliques au moyen de rayons X et Y - Règles de base ;

NM 01.8.022 : soudage - Brasage - soudobrasage -

Produit d'apport - Conditions de réception ;

NM 01.8.023 : soudage - Brasage - soudobrasage -

Produit d'apport - Définition et évaluation d'un lot ;

N° 4610 - 12 rabii II 1419 (6-8-98)

NM 01.8.031 : contrôle de réception des machines d'oxycoupage - Précision de reproduction Caractéristiques de fonctionnement;

NM 01.8.033 : étanchéité au gaz des appareils pour soudage aux gaz, et techniques connexes ; NM 01.8.038 : épreuve de qualification des soudeurs

par fusion - Acier ;

NM 09.0.000 : étiquetage des produits textiles et de l'habillement ;

NM 09.0.112 : dénomination des fibres textiles ;

NM ISO 3536 : véhicules routiers - Vitrages de sécurité - Vocabulaire ;

NM ISO 3537 : véhicules routiers - Vitrages de sécurité - Essais mécaniques ;

NM ISO 3917 : véhicules routiers - Vitrages de sécurité - : Méthodes d'essai de résistance au rayon-

nement; températures élevées, . à l'humidité et à la combustion ;

NM ISO 6310 : véhicules routiers - Garnitures de freins - Compressibilité - Procédure d'essai ;

NM ISO 6312 : véhicules routiers - Garnitures de freins - Résistance au cisaillement des ensembles de plaquettes de frein à disque et de segments de frein à tambour - Méthode d'essai ;

NM ISO 7227 : véhicules routiers - Dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse - Vocabulaire ;

NM ISO 7750-1 : véhicules utilitaires - Dimensions des filtres à air - Partie 1 : types A et B ;

NM ISO 7750-2 : véhicules routiers - Éléments de filtre à air pour véhicules utilitaires - Dimensions - Parties 2 : types C et D ; NM 22.1.003 : transmission par courroies triées pour

l'automobile - Essai de perte de tension et fatigue ;

NM ISO 7312 : véhicules routiers - Raccords pour filtres à air - Types A et B - Dimension ; NM ISO 8027 : véhicules routiers - Éléments de filtre à

air pour voitures particulières - types Pet R - Dimensions ;

NM 22.2.001 : véhicules routiers - Centrales clignotantes pour automobiles - Caractéristiques électriques :

NM 22.2.002 : lampes pour véhicules routiers - prescriptions de performances ;

NM 22.2.010 : véhicules routiers - Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb de tension nominale 6 ou 12 V -

xation par la partie supérieure - - Caractéristiques dimensionnelles ; NM 22.2.013 : batteries d'accumulateurs de démarrage

au plomb - Prescriptions générales et méthodes d'essais ;

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