BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4618 du 3 septembre 1998

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Nº 4618 – 3 septembre 1998BULLETIN OFFICIEL

N° 4618 - 11 joumada I 1419 (3-9-98)

NM 14.2.056 : groupe refroidisseurs de liquide - Définitions, spécification des performances et essais de performances ; NM 14.2.057 : échangeurs thermiques - Méthodes de

mesurage des paramètres nécessaires à l'évaluation des performances ;

NM ISO 817 : fluides frigorigènes organiques Désignation numérique :

NM 15.0.012 : dessins techniques - Cotation et tolérancement - Vocabulaire ;

NM 15.0.023 : vérification des tolérances de pièces lisses - Calibres à limités - Tolérances et usure admise des calibres « Fabrication » jusqu'à 500 mm ;

NM 15.0.024 : vérification des tolérances de pièces lisses - Calibres à limites - Tolérances et usure admise des calibres « Réception » jusqu'à 500 mm ;

NM 15.0.028 : métrologie dans l'entreprise - Certificat d'étalonnage des moyens de mesure ; NM 15.6.005 : thermomètres industriels - Thermomètres

métalliques indicateurs à tension de vapeur ou à dilatation de liquide - Cadrans :

NM 15.6.006 : température normale de référence des mesures industrielles de longueur ; NM ISO 2382-1 : technologies de l'information -

Vocabulaire - Termes fondamentaux ; •

NM ISO 2382-9 : technologies de l'information - Vocabulaire - Communication de données :

NM ISO 2382-16 : technologies de l'information - Vocabulaire - Théorie de l'information ; NM ISO 2382-28 : technologies de l'information -

Vocabulaire - Intelligence artificielle - Notions fondamentales et systèmes experts ;

NM 21.8.001 : sécurité des jouets - Propriétés mécaniques et physiques ;

NM ISO 8124-2 : sécurité des jouets - Inflammabilité ; NM ISO 8124-3 : sécurité des jouets - Migration de

certains éléments;

NM 22.1.005 : véhicules routiers - Profiles en caoutchouc pour joints de glaces fixes ; NM 22.1.006 : véhicules routiers - Joint circulaire

d'étanchéité ;

NM 22.7.001 : matériaux de garnissage - Détermination de la vitesse linéaire de combustion.

. -

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Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat et du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1662-98 du 13 rabii II 1419 (7 août 1998) portant homologation de normes marocaines.

-

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE

L'ARTISANAT.

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DÉVELOPPEMENT

RURAL ET DES PÉCHES MARITIMES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 18 mars 1998,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie. du commerce et de l'artisanat, service service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 13 rabii II 1419 (7 août 1998). Le ministre de l'agriculture,

du développement rural Le ministre de l'industrie, du et des pêches maritimes, commerce et de l'artisanat,

HABIB EL MALKI. ALAMI TAZI.

* * Annexe

NM 08.1.200 : blé tendre - Spécifications ;

NM 08.1.201 : céréales - Échantillonnage :

NM 08.1.202 : céréales et produits dérivés - Détermination de l'humidité ;

NM 08.1.203 : céréales - Détermination de la masse à l'hectolitre ;

NM 08.1.204 : blé tendre - Détermination de la dureté par l'indice de taille des particules (PSI) ;

NM 08.1.205 : céréales - Détermination de la masse de 1000 grains :

NM 08.1.206 : céréales et produits dérivés - Détermination de la teneur en protéines - Méthode de référence ;

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