BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4618 du 3 septembre 1998

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500BULLETIN OFFICIELNº 4618 – 3 septembre 1998

NM 08.1.207 : céréales et produits céréaliers - Determination de la teneur en protéines - Méthode de référence pratique ;

NM 08.1.208 : blé tendre - Indice de sédimentation - Test de Zeleny ;

NM 08.1.209 : blé - Détermination de l'indice de chute ;

NM 08.1.210 : maïs - Détermination de l'humidité ;

NM 08.1.211 : céréales, légumineuses et produits dérivés - Détermination du taux de minéralisation par incinération à 550°C ;

NM 08.1.212 : céréales, légumineuses et produits dérivés - Détermination du taux de taux de minéralisation par incinération à 900°C.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat n° 1553-98 du 19 rabii II 1419 (14 juillet 1998) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « SOFACUIS ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE. DU COMMERCE ET DE

L'ARTISANAT,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Après avis du comité technique d'élaboration de normes. marocaines concerné,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. – La marque de conformité aux normes marocaines est attribuée à la société SOFACUIS pour les produits désignés ci-après et fabriqués à son usine, sise lot 12, quartier industriel, Sidi Brahim, Fès :

- Fours à pain de dénomination commerciale « Flamme

magique » et relevant de la norme marocaine NM 14.2.040 à savoir

* Four à pain standard cache bouteille avec vitre ;

* Four à pain petit modèle cache bouteille avec vitre.

N° 4618 - 11 joumada I 1419 (3-9-98)

ART. 2. - La société SOFACUIS est autorisée à apposer la marque de conformité aux normes marocaines sur les produits visés à l'article premier ci-dessus.

ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 19 rabii II 1419 (14 juillet 1998).

ALAMI TAZI.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de . l'artisanat n° 1615-98 du 2 rabii II 1419 (27 juillet 1998) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « INES ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Après avis du comité technique d'élaboration des normes marocaines concerné,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. – La marque de conformité aux normes marocaines est attribuée à la société INES pour les produits désignés ci-après et fabriqués à son usine, sise, boulevard Chefchaouni, route 110, km 11,5, Aïn-Sebaâ, Casablanca :

- Conduits ICT de diamètres 16, 20, 25, 32 et 40 mm et

relevant de la norme marocaine NM 06.6.038.

ART. 2. - La société INES est autorisée à apposer la marque de conformité aux normes marocaines sur les produits visés à l'article premier ci-dessus.

ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 2 rabii II 1419 (27 juillet 1998).

ALAMI TAZI.

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