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Homologation de normes marocaines.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat n° 1028-99 du 17 rabii | 1420 (Jer juillet 1999) portant homologation de normes marocaines..
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat et du ministre de l'équipemen n° 1099-99 du Jer rabii II 1420 (15 juillet 1999, portant homologation de normes marocaines. Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de
l'artisanat n° 1090-99 du 1090-99 du 2 rabii II 1420 (16 juillet 1999) portant homologation de normes marocaines....
Animaux et produits animaux ou d'origine
animale destinés à la consommation humaine ou animale. - Prohibitior d'entrée sur le territoire national.
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rura et des pêches maritimes n° 1119-99 du 8 rabii I 1420 (22 juillet 1999) modifiant l'arrêté n° 906-95 du 23 safar 1420 (8 juin 1999) portant prohibitior d'entrée sur le territoire national de certains
ULLETIN OFFICIEL N° 4718 - 7 joumada I 1420 (19-8-99)
Pages Pages animaux et produits animaux ou d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale... 667
Livres et fournitures scolaires. - Prix de vente
publics.
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Arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministre
chargé des affaires générales du gouvernement n° 1179-99 du 21 rabii II 1420 (4 août 1999) fixant les prix de vente publics des livres scolaires et les 664 marges de commercialisation des livres et fournitures
scolaires..……... .... 668
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TEXTES PARTICULIERS
Journal « La Vie Économique ». - Autorisation
d'impression au Maroc.
Décret n° 2-99-902 du 20 rabi Il 1420 (3 août 1999) nodifiant le décret n
3 mai 1991) portant autorisation de l'impression du journal « La Vie Economique » au Maroc................ 674