Arrêté conjoint n° 670-00 du 12 mai 2000
portant homologation de normes marocaines.
commence sur cette page
portant homologation de normes marocaines.
commence sur cette page
OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma
«Catégorie spéciale J : motocycle d'une cylindrée « comprise entre 95 et 125 cm?.»
(La suite sans modification.)
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 28 moharrem 1421 (3 mai 2000).
MUSTAPHA MANSOURI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 4802 du 5 rabii [ 1421 (8 juin 2000).
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT,
LE SECRETAIRE D'ETAT AUPRÈS DU MINISTRE CHARGÉ DE
L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT, CHARGÉ DE L'HABITAT,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre du commerce et de l'industrie et du ministre de l'habitat n° 2241-95 du 11 rabii II 1416 (7 septembre 1995) portant homologation de normes marocaines ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 29 février 2000,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Est abrogé l'arrêté conjoint du ministre du commerce et de l'industrie et du ministre de l'habitat n° 2241-95 du 11 rabii II 1416 (7 septembre 1995) en ce qui concerne ses dispositions relatives aux normes marocaines suivantes :
• : 'NM 10.6.098 ; NM 10.6.105 ;
NM 10.6.099 ; NM 10.6.106 ;
NM 10.6.100 ; NM 10.6.154;
NM 10.6.102 ; NM 10.6.155 ;
NM 10.6.103 ; NM 10.6.163 ;
NM 10.6.104 ; NM 10.6.202.
485
ART. 4. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 8 safar 1421 (12 mai 2000).
Le secrétaire d'Etat auprès du ministre chargé de l'aménagement du territoire,
de l'environnement, Le ministre de l'industrie, de l'urbanisme et de l'habitat, du commerce et de l'artisanat, chargé de l'habitat,
ALAMI TAZI. MOHAMED M'BARKI.
Annexe
NM ISO 10545-1 : carreaux et dalles céramiques - Partie 1 : échantillonnage et conditions de réception ; NM ISO 10545-2 : carreaux et dalles céramiques - Partie 2 :
détermination des caractéristiques dimensionnelles et de la qualité de surface ; NM ISO 10545-3 : carreaux et dalles céramiques - Partie 3 :
détermination de l'absorption d'eau, de la porosité ouverte, de la densité relative apparente et de la masse volumique globale ; NM ISO 10545-4 : carreaux et dalles céramiques - Partie 4 :
détermination de la résistance à la flexion et de la force de rupture ;
NM ISO 10545-5 : carreaux et dalles céramiques - Partie 5 : détermination de la résistance au choc par mesurage du coefficient de restitution ; NM ISO 10545-6 : carreaux et dalles céramiques - Partie 6 :
détermination de la résistance à l'abrasion profonde pour les carreaux non émaillés ; NM ISO 10545-7 : carreaux et dalles céramiques - Partie 7 :
détermination de la résistance à l'abrasion de surface pour les carreaux et dalles émaillés ;
NM ISO 10545-8 : carreaux et dalles céramiques - Partie 8 : • détermination de la dilatation dilatation linéique d'origine thermique ;
NM ISO 10545-9 : carreaux et dalles céramiques - Partie 9 : détermination de la résistance aux chocs thermiques
NM ISO 10545-10 : carreaux et dalles céramiques - Partie 10 : détermination de la dilatation à l'humidité ; NM ISO 10545-11 : carreaux et dalles céramiques - Partie 11 :
détermination de la résistance au tressaillage pour les carreaux émaillés ;
NM ISO 10545-12 : carreaux et dalles céramiques - Partie 12 : détermination de la résistance au gel ; NM ISO 10545-13 : carreaux et dalles céramiques - Partie 13 :
détermination de la résistance chimique ; NM ISO 10545-14 : carreaux et dalles céramiques - Partie 14 :
détermination de la résistance aux tâches ; NM ISO › 10545-15 : carreaux et dalles céramiques - Partie 15 :
détermination de la teneur en plomb et en cadmium dégagés par les carreaux émaillés.
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines