BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4828 du 7 septembre 2000

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766BULLETIN OFFICIELNº 4828 – 7 septembre 2000

- NM 01.4.096 : produits sidérurgiques - Armatures pour béton armé, barres et fils machines à haute adhérence non soudables ;

-NM 01.4.097 : produits sidérurgiques - Armatures pour béton armé, barres et fils machines à haute adhérence soudables ;

ART. 2. - Les normes mentionnées à l'article premier ci-dessus sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Sont abrogés, l'arrêté conjoint du ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat et du ministre des travaux publics n° 79-96 du 27 rejeb 1416 (20 décembre 1995), en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 01.4.095 et l'arrêté conjoint du ministre du commerce, de l'industrie, de l'artisanat et du commerce extérieur et du ministre des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres n° 2275-94 du 9 safar 1415 (19 juillet 1994), en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 01.4.096.

ART. 4. - Le présent arrêté prendra effet trois mois après sa publication au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 rubii II 1421 (14 juillet 2000).

Le ministre de l'industrie,

du commerce et de l'artisanat, Le ministre de l'équipement, ALAMI TAZI. BOUAMOR TAGHOUAN.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat n° 958-00 du 28 rabii II 1421 (31 juillet 2000) portant homologation de normes marocaines.

...

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE

L'ARTISANAT,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 12 juillet 2000,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 28 rabii II 1421 (31 juillet 2000).

ALAMI TAZI.

N° 4828 - 8 joumada II 1421 (7-9-2000)

Annexe

- NM 09.4.033 : cuirs et peaux - Détermination du pouvoir d'absorption et de la perméabilité du cuir à la vapeur d'eau (essai cinétique) ;

- NM 09.4.034 : cuirs et peaux - Détermination de la solidité des cuirs à la flexion répétée, avec ou sans contrainte cyclique - Méthode plis croisés ; - NM 09.4.035 : cuirs et peaux - Analyse chimique du cuir -

Détermination de l'indice de tannage ;

- NM 09.4.037 : cuirs et peaux - Analyse chimique du cuir - Dosage du sulfate de sodium ;

- NM 09.4.039 : cuirs et peaux - Essais de solidité des teintures ou de revêtement d'un cuir - Détermination de la solidité au frottement translatif à l'état sec et à l'état humide ; - NM 09.4.040 : cuirs et peaux - Essais de : solidité des

teintures ou de revêtement d'un cuir _ Détermination de la solidité à la lumière artificielle (lampe à arc au xénon) ;

- NM 09.4.041 : cuirs et peaux - Essais de solidité des teintures - Détermination de la solidité au nettoyage par solvant organique (perchloréthylène) ; - NM 09.4.042 : cuirs et peaux - Essais de solidité des

teintures - Détermination de la solidité à la sueur ; - NM ISO 8442-1 : matériaux et objets en contact avec les denrées

alimentaires - Coutelleries et orfevrerie de table - Partie 1 : exigences relatives à la coutellerie utilisée pour la préparation des denrées alimentaires ;

- NM ISO 8442-2 : matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutelleries et orfèvrerie de table - Partie 2 : exigences relatives à la coutellerie et aux couverts en acier inoxydable et en métal argenté ;

- NM ISO 8442-3 : matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutelleries et orfèvrerie de table - Partie 3 : exigences relatives à l'orfèvrerie de table et décorative en métal argenté ;

- NM ISO 8442-4 : matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutelleries et orfèvrerie de table - Partie 4 : exigences relatives à la coutellerie et aux couverts dorés ;

- NM ISO 2975-1 : mesure de débit de l'eau dans les conduites fermées - Méthodes par traceurs - Partie 1 : généralités ;

- NM ISO 2975-2 : mesure de débit de l'eau dans les conduites fermées - Méthodes par traceurs - Partie 2 : méthode d'injection à débit constant utilisant des traceurs non radioactifs ;

- NM ISO 2975-3 - NM ISO 2975-3 : mesure de débit de l'eau dans les conduites : mesure de débit de l'eau dans les conduites fermées - Méthodes par traceurs - Partie 3 : méthode d'injection à débit constant utilisant des traceurs radioactifs ;

- NM ISO 2975-6 : mesure de débit de l'eau dans les conduites fermées fermées - Méthodes par traceurs - Partie 6 : méthode du temps de transit utilisant des traceurs noh radioactifs ;

- NM ISO 2975-7 : mesure de débit de l'eau dans les conduites fermées - Méthodes par traceurs - Partie 7 : méthode du temps de transit utilisant des • traceurs radioactifs ;

- NM ISO 387 : aréomètres - Principes de construction et d'étalonnage ;

- NM ISO 650 : aréomètres à densité. relative 60/60° F d'usage général.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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