Arrêté n° 266-04 du 4 février 2004
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara E » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
commence sur cette page
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara E » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
commence sur cette page
OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma
Pages Liste des établissements de formation d'ingénieurs
et des établissements assimilés.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 476-04 du 25 moharrem 1425 (17 mars 2004) complétant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national552
Etablissements de formation d'ingénieurs et
établissements assimilés. - Date et lieu du déroulement du concours national. du déroulement du concours national. Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la
formation des cadres et de la recherche scientifique n° 477-04 du 25 moharrem 1425 (17 mars 2004) fixant, pour l'année universitaire 2004-2005, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spéciales dans certains établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés ainsi que le nombre de places mises en compétition553
Etablissements touristiques. - Statut.
Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 5030 du 6 joumada Il 1423 (15 août 2002) page 819554
d'une modification du statut-type.
Décret n° 2-04-156 du 20 moharrem 1425 (12 mars 2004) approuvant une modification du statut-type des banques populaires régionales approuvé par le décret n° 2-02-840 du 25 kaada 1423 (28 janvier 2003)555
Journaux « Le Matin du Sahara et du Maghreb »,
« La Manana » et « Assahra Al Maghribya ». - Autorisation d'impression au Maroc.
Décret n° 2-04-159 du 26 moharrem 1425 (18 mars 2004) portant autorisation de l'impression des journaux «Le Matin du Sahara et du Maghreb », « La Manana » et « Assahra Al Maghribya » au Maroc555
Aéronautique civile. - Autorisations d'exploitations
de services aériens.
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 49-04 du 21 kauda 1424 (14 janvier 2004) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien555
rrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 50-04 du 21 kauda 1424 (14 janvier 2004) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien556
Permis de recherche des hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 262-04
du 13 hija 1424 (4 février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Tendrara A » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »557
535
Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 263-04 du
13 hija 1424 (4 février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara B » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum xploration S.A.»558
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 264-04 du 13 hija 1424 (4 février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara C » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. ». ...... ...•••558
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 265-04 du 13 hija 1424 (4 février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara D » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb . Petroleum Exploration S.A. »559
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 266-04 du 13 hija 1424 (4 février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara E » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »560
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 267-04 du 13 hija 1424 (4 février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara F» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. ». -560
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 268-04 du 13 hija 1424 (4 février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara G » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »561
Société « Crédicom ». - Retrait d'agrément.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 358-04 du 3 moharrem 1425 (24 février 2004) portant retrait de l'agrément, en qualité de société de financement, à la société « Crédicom »561
Certifications du système de gestion de la qualité : • Complexe textile et de cuir de l'OFPPT.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 220-04 du 8 hija1424
(30 janvier 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité du Complexe textile et du cuir de l'OFPPT562
• Institut spécialisé de technologie appliquée en génie
mécanique - OFPPT.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 276-04 du 15 hija 1424 (6 février 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de technologie appliquée en génie mécanique-OFPPT562
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
complétant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national.
approuvant une modification du statut-type des banques populaires régionales approuvé par le décret n° 2-02-840 du 25 kaada 1423 (28 janvier 2003).
portant autorisation de l'impression des journaux « Le Matin du Sahara et du Maghreb », « La Manana » et « Assahra Al Maghribya » au Maroc.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien.
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara A » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. ».
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara B » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. ».
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara C» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. ».
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Tendrara D» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. ».
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara F» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. ».
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Tendrara G » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. ».
portant retrait de l'agrément, en qualité de société de financement, à la société « Crédicom ».
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Complexe textile et du cuir de l'OFPPT.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de technologie appliquée en génie mécanique-OFPPT.