BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-04-159 du 18 mars 2004

portant autorisation de l'impression des journaux « Le Matin du Sahara et du Maghreb », « La Manana » et « Assahra Al Maghribya » au Maroc.

L'essentiel

Le décret n° 2-04-159 du 18 mars 2004 portant autorisation de l'impression des journaux « Le Matin du Sahara et du Maghreb », « La Manana » et « Assahra Al Maghribya » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5200 (édition de traduction officielle) du 1er avril 2004, page 555 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-04-159
Date de l'acte
18 mars 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5200 du 1er avril 2004, page 26 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décret n° 2-04-15918 mars 2004 : Date de l'acte ; 1er avril 2004 : Publication, BO n° 5200 du 1er avril 200418 mars 20041er avril 200418 mars 2004 : Date de l'acte1er avril 2004 : Publication, BO n° 5200 du 1er avril 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5200 du 1er avril 2004, page 23

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