Pages Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural
et des pêches maritimes n° 763-05 du 25 safar 1426 (5 avril 2005) portant agrément de la société « Reliance Marketing Maroc » pour commercialiser des plants certifiés de vigne452
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 764-05 du 25 safar 1426 (5 avril 2005) portant agrément du « Domaine El Bassatine » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier453
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches muritimes n° 765-05 du 25 sufar 1426 (5 avril 2005) portan' «grément de la pépinière « Mabrouka » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier a des semences et plors confiés des rosacées à novan453
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 766-05 du 25 safar 1426 (5 avril 2005) portant agrément de la pépinière « Berrada » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier454
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 767-05 du 25 safar 1426 (5 avril 2005) portant agrément de la pépinière « SAPIAMA » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes454
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 768-05 du 25 safar 1426 (S avril 2005) portant agrément de la pépinière « Bivade » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à novau455
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 769-05 du 25 safar 1426 (5 avril 2005) portant agrément de la pépinière « Olive-ENA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier456
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 770-05 du 25 safar 1426 (5 avril 2005) portant agrément de la société « KETTARA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre456
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 771-05 du 25 safar 1426 (5 avril 2005) portent agrément de la société « MAROSEM » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre457
Société « Fleximat ». - Certification du système
de gestion de la qualité.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 799-05 du 20 sufar 1426 (31 mars 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Fleximat »457
Société « MCI Santé Animale ». - Certification
du système de gestion de la qualité.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 800-05 du 20 safar 1426 (31 mars 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « MCI Santé Animale»457
439
Pages Société « SIDELEC ». - Droit d'usage de la marque
de conformité aux normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 860-05 du 3 rabii / 1426 (12 avril 2005) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « SIDELEC »458
CONSEIL SUPERIEUR
DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision n° 6 du 4 rabi I 1426 (13 avril 2005)459
Décision n° 7 du 20 rabii 1 1426 (29 avril 2005)462
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES PARTICULIERS
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique.
Arrêté conjoint du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 04-05 du 24 kaada 1425 (6 janvier 2005) complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 1437-99 du 16 joumada lI1420
(27 septembre 1999) fixant les modalités d'organisation du concours d'agrégation en vue du recrutement des professeurs agrégés des facultés de médecine et de pharmacie464
Arrêté conjoint du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 05-05 du 24 kaada 1425 (6 janvier 2005) complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 1439-99 du 16 joumada Il1420
(27 septembre 1999) fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeursassistants des facultés de médecine et de pharmacie464
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 867-05 du 11 rabii | 1426 (20 avril 2005) fixant les critères d'avancement de grade des enseignants-chercheurs prévus à l'article 14 du décret n° 2-96-804 du 1l chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs465