BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5388 du 19 janvier 2006

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Nº 5388 – 19 janvier 2006BULLETIN OFFICIEL

214 B

Centres hospitaliers et universitaires. -

Composition.

Arrêté conjoint du Premier ministre, du ministre d l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 2340-0 du 1e hija 1426 (2 janvier 2006) fixant la compositior des centres hospitaliers et universitaires...

AVIS ET COMMUNICATIONS

Décision ANRT/DG/ n° 9-05 du 26 rejeb 142 (JeT septembre 2005) relative à l'adoptior l'adoption pour l'année 2006 de la méthode dite des coût

ULLETIN OFFICIEL N° 5388 - 18 hija 1426 (19-1-2006)

Pages Pages moyens incrémentaux de long terme (CMILT) pou la détermination des tarifs d'interconnexion des exploitants de réseaux fixes soumis aux dispositions du titre III du décret n° 2-97-1025 relatif à l'interconnexion des réseaux de télécommunications, 218 tel qu'il a été modifié et complété par le décret

n° 2-05-770 du 6 joumada II 1426 (13 juillet 2005).. 219

Décision ANRT/DG/ n° 10-05 du 23 ramadan 142t

(27 octobre 2005) relative aux modalités et délais de fourniture à l'ANRT des informations par les exploitants de réseaux publics de télécommunications... 227

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Actes cités sur cette page